Mentions Légales
Projet informatique suivi par
Sébastien COURATIN
société
Semper Connect
Projet éditorial suivi par Antoine Soubrier société
ALBA2C
Projet graphique et rédactionnel par Laurent Garnier société
LG Consultant
Propriétaire :
CAMPUS ORION
Nom commercial : CAMPUS ORION
Activité : Enseignement secondaire technique ou professionnel (8532Z)
Siège social : 7 BD DU MARECHAL LECLERC 53600 EVRON
Forme juridique :
SIRET :
78624352700011
Numéro RNA
W532003552
Dans une infrastructure REVTELECOM
Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur les portails sont la propriété du Campus Orion ou de tiers ayant autorisé l’un des partenaires à les utiliser. Cela concerne aussi les producteurs de ressources pédagogiques. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée représentant les partenaires de l’établissement est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites. Les conditions d’utilisation des productions pédagogiques mises à disposition par leurs auteurs dans les espaces prévus à cet effet dans ce site sont précisées dans les pages d’accueil de ces espaces ou au sein même de ces ressources. Il est recommandé de se reporter aussi aux conditions se rapportant à ce sujet dans la charte des utilisateurs du site www.campus-orion.fr
